2014
AVIS PUBLIC PROMULGATION CODE D'ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX
AVIS PUBLIC RÉVISION CODE D'ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX
AVIS PUBLIC RÔLE DE PERCEPTION
AVIS PUBLIC MODIFICATION AU CALENDRIER PUBLIQUE 2014
AVIS PUBLIC OFFRE D'EMPLOI OUVRIER ET PARC DUCHARME
2015
AVIS PUBLIC JOURNÉE PIERRE DE LUNE
AVIS PUBLIC REMPLACEMENT OUVRIER MUNICIPAL
AVIS PUBLIC GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
AVIS PUBLIC ADOPTION DU BUDGET 2015
AVIS PUBLIC DÉROGATION MINEURE
AVIS PUBLIC TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX
AVIS PUBLIC DÉNEIGEMENT, DÉGLAÇAGE ET DESSABLAGE DU RANG SUD-EST ET DE LA RUE DE L'ÉGLISE
AVIS PUBLIC TRAVAUX RANG SUD-EST
AVIS PUBLIQUE CUEILLETTES DES ORDURE ET NUMÉRO CIVIQUE
AVIS PUBLIQUE SEMAINE SÉCURITÉ ROUTIÈRE
AVIS PUBLIQUE CALENDRIER DES SÉANCES PUBLIQUES 2016
2016
AVIS PUBLIC ENLÈVEMENT ET TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES ET RECYCLABLES 2016-2017
AVIS PUBLIC COUPE FORESTIÈRE SECTEUR CROCHE
AVIS PUBLIC MOIS DE L'ARBRE (DISTRIBUTION D'ARBRE)
2017
2018
RAPPORT FINANCIER ET RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE
RÈGLEMENT 3-18 CONCERNANT LES MODALITÉS DE PUBLICATION DES AVIS PUBLICS
DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE NO 2018-01-LAC BROCHET
ADOPTION PLAN D'URBANISME ET RÈGLEMENTS 3-17, 4-17, 5-17, 6-17, 7-17, 9-17.
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VOUS TROUVEREZ DANS L'AVIS PUBLIC D'ÉLECTION TOUTES LES INFORMATIONS CONCERNANT LE PRÉSIDENT ET LA SECRÉTAIRE D'ÉLECTION, LES POSTES OUVERTS AUX CANDIDATURES AINSI QUE LES HEURES ET LES JOURS IMPORTANTS. |