#mctmp#mctmp#mctmp- Avis public - Promulgation du règlement 5-22 relatif au code d'éthique des élus-es 

- Avis public - Adoption règlement 5-22 relatif au code d'éthique des élus-es

- Avis public - Promulgation du règlement numéro 3-22 relatif à la circulation des camions et véhicules-outils

-  Avis public- Promulgation du règlement numéro 4-22 modifiant le règlement numéro 2-22 afin d’ajouter un tarif pour une demande de changement à la réglementation d’urbanisme

  2022 Vidange de fosses septiques

 14 mars 2022 - Budget et programme triennal d'immobilisation (PTI)

Avis public adoption règlement 1-23 sur les taux de taxes, tarifications pour l'année financière 2023

Avis public - Adoption du règlement 4-23, Traitement des élus municipaux de la municipalité de La Bostonnais 

Avis public - Adoption du règlement taux et taxation

Avis public - Adoption du règlement relatif à la gestion des matières résiduelles

Avis public - Adoption du projet de règlement 3-23 relatif aux usages conditionnels

 Avis public - Assemblée de consultation publique relatif à la démolition d'immeuble patrimonial no.5-23

 Avis public -  Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire 4-17-23

 Avis public - Autorisation d'un usage conditionnel 1910, route 155 nord

 Avis  public - Autorisation d'un usage conditionnel 1410, route 155 nord

Avis public d'élection 2023

Avis public d'inscription des non domiciliés

 Avis public de révision de la liste électorale

 Rappel de l'élection

 Avis public du résultat d'élection

 Avis public - Poste disponible CCU

 Rappel - consultation publique de la ville de La Tuque

 Avis public-Assemblée consultation concernant le projet de règlement no 4-17-23-2

Avis public-Assemblée consultation concernant projet de règlement no 6-17-23-1

 Avis public-Assemblée consultation concernant le projet de règlement no 10-17-1 abrogeant le règlement 10-17 sur l'entretien e l'occupation des bâtiments et sur le projet de règlement numéro 7-23 sur l'occupation et l'entretien des bâtiments

 Avis public - Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière 2024-2025-2026

Avis public-aux-personnes-intéressées-ayant-le-droit-de-signer-une-demande-d'approbation-référendaire-projet de règlement no 4-17-23-2 modifiant-le-règlement-de-zonage-4-17-afin-d'intégrer-au-plan-de-zonage-la-totalité-du-lot-5 781 472-dans-la-zone-M3-et-d'intégrer-des-dispositions-en-vue-d'encadrer-l'utilisation-de-conteneurs-maritimes-à-titre-de-structure-ou-de-bâtiment-accessoire

Avis public - calendrier des séances publiques 2024

Avis public - Budget 2024 et programme triennal d'immobilisation (PTI)

Avis-public- Séance extraordinaire 18 avril 2024

Avis public-Tenue de registre pour règlements d'emprunts 6729-01-2024 et 6733-01-2024 Ville de La Tuque

Avis-public-demande de dérogation mineure

Avis-public-Assemblée de consultation public concernant le projet de règlement no 3-24 modifiant le plan d'urbanisme no 3-17

Avis public-demande de dérogation mineure

Avis-public-d'élection-2024

Avis d'entraves à La Bostonnais-Réparation de structure-pont Ducharme

Avis-public-séance-extraordinaire-25-septembre-2024

Avis-public-dépôt-du-rôle-d'évaluation-foncière-2ième-exercice financier

Avis-public-aux-propriétaires-d'un-immeuble-et-aux-occupantes-et-occupants-d'un-établissement-d'entreprise

Avis-public-de-révision-de-la-liste-électorale