Règlements d'urbanisme
Les textes des règlements accessibles en ligne sont des versions administratives. En cas de disparité, la version officielle contenue au livre des règlements de la municipalité a préséance.
- Cartes
- Construction
- Dérogation mineure
- Lotissement
- Plan d'urbanisme
- Projet particulier
- Usage conditionnel
-
Zonage
-
Premier projet de règlement no 7-25 modifiant le règlement no 4-17 sur le zonage
Premier projet de règlement no 7-25 modifiant le règlement no 4-17 sur le zonage afin de revoir les dispositions encadrant les abris forestiers, notamment en modifiant la contrainte liée à une superficie minimale de terrain à 5 000 m2 au lieu de 10 hectares
Ajouté le
11-09-2025 -
Adoption du second projet de règlement no 7-25 modifiant le règlement no 4-17 sur le zonage
Ajouté le
11-09-2025 -
4-25-Reglement sur les UHA
Ajouté le
16-07-2025 -
Premier projet de règlement n°4-25 modifiant le règlement de zonage n°4-17
Ajouté le
23-04-2025 -
Procédure de demande de changement de zonage
Ajouté le
27-08-2024 -
Formulaire de demande de changement de zonage
Ajouté le
27-08-2024 -
Règlement no 4-17-23-2 - Modifiant le règlement 4-17 afin d'intégrer au plan de zonage la totalité du lot 5 781 472 dans la zone M3 et d'intégrer des dispositions afin d'encadrer l'utilisation de conteneurs maritimes comme structure ou bâtiment accessoire
Ajouté le
10-01-2024 -
Règlement no 4-17-23 - Modifiant le règlement de zonage numéro 4-17 relatif au nombre de bâtiments accessoires à un usage résidentiel
Ajouté le
11-07-2023 -
Règlement no 4-17 - Zonage / Cartes
Ajouté le
11-09-2018
-
Premier projet de règlement no 7-25 modifiant le règlement no 4-17 sur le zonage
Premier projet de règlement no 7-25 modifiant le règlement no 4-17 sur le zonage afin de revoir les dispositions encadrant les abris forestiers, notamment en modifiant la contrainte liée à une superficie minimale de terrain à 5 000 m2 au lieu de 10 hectares
Ajouté le
-
Autres
-
Demande de modification au règlement d'urbanisme
Ajouté le
13-12-2024 -
Règlement no 10-17-1 - Abrogeant le règlement numéro 10-17 sur l'occupation et l'entretien des bâtiments
Ajouté le
12-12-2023 -
Règlement no 7-23 - Sur l'occupation et l'entretien des bâtiments
Ajouté le
12-12-2023 -
Règlement no 5-23 - Relatif à la démolition d'immeuble patrimonial
Ajouté le
08-08-2023 -
Règlement no 10-17 - Sur l'occupation et l'entretien des bâtiments
Ajouté le
08-08-2017 -
Règlement no 2-17 - Déterminant le rayon de protection entre les sources d'eau potable et les opérations visant l'exploration et l'exploitation d'hydrocarbures dans le territoire de la municipalité
Ajouté le
15-03-2017
-
Demande de modification au règlement d'urbanisme
Ajouté le
